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Lire une carte grise
Dernière mise à jour le 08/03/2024
s’Il n’est pas toujours évident de lire une carte grise. En effet, ce document comporte différentes rubriques répertoriant les informations du titulaire, ainsi que les caractéristiques techniques du véhicule. Ce document obligatoire vous permet ainsi de circuler légalement sur la voie publique.
Par ailleurs, depuis 2017, toutes les démarches liées au certificat d’immatriculation s’effectuent exclusivement en ligne sur le site de l’ANTS.
Comment lire une carte grise ?
La carte grise, désormais appelée certificat d’immatriculation contient une multitude d’informations rassemblées dans des champs listées : A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, P, Q, S, U, V, X, Y, Z.
Il est important de savoir à quel renseignement renvoie chacun de ces champs, notamment pour la réalisation de certaines démarches.
A. Numéro d’immatriculation
La 1ère information à lire sur votre carte grise est le numéro d’immatriculation du véhicule inscrit au repère A. Il s’agit du numéro qui apparaît également sur vos plaques d’immatriculation.
Cette information est essentielle car souvent demandée par les administrations et les professionnels lors de la réalisation de certaines formalités.
Depuis 2009, l’immatriculation des véhicules se fait conformément à la réglementation SIV (Système d’Immatriculation des Véhicules). Suivant cette configuration, les numéros d’immatriculation se présentent sous la forme suivante : AA-123-BB.
B. Date de la première immatriculation du véhicule
Le champ B de la carte grise quant à lui permet de connaître la date d’immatriculation de la voiture. En effet, la date indiquée est la date de première immatriculation du véhicule. Elle renvoie donc à la mise en circulation officielle du véhicule.
C. Informations sur le(s) propriétaire(s) du véhicule
La rubrique C se divise en plusieurs champs exclusivement dédiés aux informations relatives au propriétaire du véhicule (identité et adresse). Le cas échéant, on y retrouve aussi l’identité du cotitulaire.
C.1 Nom du titulaire du véhicule
Le champ C.1 mentionne l’identité du titulaire du certificat d’immatriculation. Il s’agit du propriétaire du véhicule.
Par conséquent, en cas de cession, l’acquéreur devra obligatoirement faire une demande de changement de nom sur la carte grise afin de mettre à jour les informations.
C.3 Adresse du titulaire du véhicule
Le champ C.3 indique les noms et prénoms ainsi que l’adresse du propriétaire du véhicule. Il s’agit de la personne qui a le droit d’en disposer comme elle l’entend pour le vendre, le donner ou l’utiliser pour son usage personnel. C’est donc l’identité du propriétaire légal du véhicule que l’on retrouve dans ce champ.
C’est à cette adresse que l’Imprimerie nationale envoie le certificat d’immatriculation lorsqu’il est prêt. Il s’agit également de l’adresse à laquelle le propriétaire du véhicule reçoit les éventuelles contraventions et amendes.
C.4 Mentions sur le titulaire de la carte grise
Le champ C.4 se subdivise en 2 volets :
- C.4.a : ce champ indique que la personne mentionnée précédemment est le propriétaire du véhicule ;
- C.4.1 : ce champ concerne les éventuels cotitulaires. L’administration y inscrit leur identité.
Lire la carte grise peut donc également servir à connaître les circonstances d’achat du véhicule (achat par une ou plusieurs personnes).
D. Informations commerciales du véhicule
Lire la rubrique D de votre carte grise vous permettra de retrouver les informations commerciales de votre véhicule. Elle regroupe 3 champs.
D.1 Marque du véhicule
Le champ D.1 indique la marque du véhicule. Celle-ci est écrite en toutes lettres : Audi par exemple.
D.2 Modèle et version du véhicule
Dans ce champ D.2 on retrouve le type, le modèle et la variante ou version spécifique, du véhicule.
Il comporte une sous-rubrique, D.2.1 qui concerne le code d’identification national du véhicule. Composé de 12 chiffres, il était jusqu’en 1998 désigné sous l’appellation type mine de la carte grise.
D.3 Dénomination commerciale du véhicule
Enfin, le champ D.3 renseigne le nom commercial du véhicule, tel que « 207 » par exemple.
E. Numéro d’identification du véhicule
Parmi les informations importantes à lire sur la carte grise, on retrouve également le numéro d’identification unique. Composé de 17 caractères, ce code correspond au numéro VIN de la carte grise. Il s’agit du numéro de série du véhicule.
F. Information sur les masses maximales du véhicule
Toute la rubrique F du certificat d’immatriculation porte sur les masses maximales que peut supporter le véhicule. Ces données vous permettent de conduire en toute sécurité.
F.1 PTAC du véhicule
Dans cette rubrique est mentionnée la charge maximale admise par le constructeur selon les règles du Code de la route. Cette information correspond ainsi au poids total autorisé en charge (PTAC) de la carte grise.
F.2 Masse maximale du véhicule seul
La valeur exprimée en kg correspond à la masse maximale autorisée pour le véhicule seul. Cette valeur vaut uniquement dans le pays d’immatriculation du véhicule.
F.3 Masse du véhicule et masse d’un engin remorqué
En tant que conducteur, vous pouvez remorquer un engin avec votre véhicule.
Ainsi, la valeur indiquée dans le champ F.3 correspond au poids total roulant autorisé ou PTRA sur la carte grise.
Exprimée en kg, elle est fixée dans le pays d’immatriculation de la voiture.
G. Masse du véhicule avec carrosserie et attelage
Cette rubrique de la carte grise renseigne sur la masse du véhicule cumulée à sa carrosserie, au poids de l’automobiliste et au dispositif d’attelage qui y est fixé.
Elle comporte une sous-rubrique G.1 relative au poids à vide national.
H. Période de validité du certificat d’immatriculation
En principe, le certificat d’immatriculation d’un véhicule a une durée illimité. Il est valable tant qu’aucun changement n’intervient dans le système d’immatriculation des véhicules.
De ce fait, le champ H de la carte grise reste vide, sauf cas exceptionnels.
I. Date du certificat d’immatriculation
Lire le champ I de votre carte grise vous permet simplement de vous renseigner sur la date d’établissement du document.
J. Catégorie du véhicule CE
On retrouve trois sous-rubriques dans le champ J :
| J.1 Genre national | Il s’agit des détails relatifs à la catégorie du véhicule et son genre : destiné à un usage personnel ou professionnel. |
| J.2 Carrosserie CE | Ce champ présente le code de la carrosserie suivant les normes européennes. Il s’agit du type de carrosserie. |
| J.3 Carrosserie : Désignation nationale | Contrairement au champ précédent, la rubrique J.3 se base sur les normes nationales pour définir et décrire le type de carrosserie. On inscrit alors le code national.
|
K. Numéro de réception par type
Dans le cas où le véhicule serait importé d’un autre pays, le champ K de la carte grise renseigne sur son numéro de réception par type.
P. Puissance et énergie
Le champ P fournit des informations importantes sur le rendu énergétique et la puissance du véhicule en plusieurs sous-catégories :
- P.1 Cylindrée en cm3 : renseigne sur la capacité des cylindrées du véhicule (exprimée en cm3) ;
- P.2 Puissance nette maximale en kW (1 cheval DIN = 0,736 KW) ;
- P.3 Type de carburant (source d’énergie) : le champ P3 de la carte grise indique la source d’énergie à utiliser comme l’essence ou le gazole. Dans le 1er cas, on lit l’abréviation ES et dans le 2nd GO ;
- P.6 Puissance administrative nationale (chevaux fiscaux) : généralement abrégée par CV. Sa valeur est importante car elle détermine la taxe régionale que doit supporter le propriétaire du véhicule lors de l’immatriculation.
Bon à savoir : Pour calculer la puissance fiscale du véhicule, on applique la formule suivante :
Pa = (CO2/45) + (P/40) x 1,6
Avec Pa = puissance administrative ; P = puissance en kW ; CO2 = taux d’émission de CO2
Q. Puissance massique
Au champ Q, on retrouve la puissance massique ou rapport puissance/masse exprimée en kW/kg. Pour l’obtenir, la formule appliquée est :
Pm = Puissance du moteur/Poids de la voiture
S. Nombre de places
Le champ S comprend deux sous-catégories :
- S.1 Nombre de places assises : indique le nombre maximum de places assises dans le véhicule (conducteur compris) ;
- S.2 Nombre de places debout : on y retrouve le nombre maximum de places debout dans le véhicule.
U. Niveau sonore et vitesse du moteur
Les rubriques U.1 et U.2 qu’on peut lire sur la carte grise sont relatives au volume sonore atteint par le véhicule et à la vitesse du moteur :
- U.1 Niveau sonore à l’arrêt en dB(A) ;
- U.2 Vitesse du moteur (en min-1) : définit la vitesse de rotation du moteur de la voiture en tours/minute.
V. Véhicule et environnement
Le champ V donne des informations importantes sur le positionnement du véhicule en matière d’environnement.
- V.7 Taux d’émission de CO2 en gr/km : prend en compte uniquement les véhicules dont la première date d’immatriculation se situe à partir du 1er juin 2004 ;
- V.9 Classe environnementale : définit la classe environnementale de réception CE.
X. Contrôle technique
Le champ X donne des indications relatives au contrôle technique. La case X.1 indique la date d’échéance du contrôle technique en cours.
Ainsi, elle correspond à la date à laquelle vous devez effectuer la nouvelle visite périodique.
Y. Taxes afférentes au véhicule
La rubrique Y se divise en plusieurs champs correspondant aux différentes taxes qui composent le prix de la carte grise.
Y.1 Montant de la taxe Régionale
On peut lire le montant de la taxe régionale sur la carte grise. L’administration calcule ce montant à partir du nombre de chevaux fiscaux du véhicule et du prix unitaire d’un cheval fiscal en vigueur dans la région d’immatriculation. Les conseils régionaux réévalue ce tarif annuellement.
Y.2 Montant de la taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports
La taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports est indiquée au champ Y.2. Elle ne concerne que les véhicules utilitaires.
Y.3 Montant de la taxe véhicules polluants (CO2 et Écotaxe)
Reprend le montant cumulé des taxes écologiques CO2 et Écotaxe dont le calcul dépend du type de véhicule, de son ancienneté, de sa puissance ainsi que de ses émissions de CO2.
Y.4 Montant de la taxe de gestion administrative
Ce champ présente la taxe de gestion. Il s’agit d’une taxe forfaitaire fixée à 11 €.
Y.5 Montant de la redevance d’acheminement
Le prix des frais administratifs liés à l’acheminement de la carte grise au domicile du titulaire est indiqué au champ Y.5. Il s’agit d’un prix unique fixé à 2,76 €.
Y.6 Coût total de la carte grise
Le montant indiqué au champ Y.6 résulte de la somme de toutes les taxes et de la redevance d’acheminement mentionnées dans l’ensemble du champ Y. Il représente donc le prix de le carte grise.
Z. Mentions spécifiques
Les mentions situées aux différents champs de la rubrique Z ne concernent pas tous les véhicules. Seules certaines catégories, comme les voitures militaires ou les voitures de collection, sont prises en compte.
Cette partie présente des mentions liées aux configurations techniques particulières du véhicule.
Par exemple, on y retrouve la capacité du véhicule à transporter les personnes handicapées.
Infographie récapitulative
Concrètement, la carte grise se matérialise sous la forme d’un document papier pliable d’une teinte grise orangée au format 125 x 254 mm.
Le document est sécurisé par un hologramme et une zone de lecture optique afin de lutter contre les faux et les fraudes. Les informations sont réparties sur trois volets, avec un coupon détachable sur la partie basse.
Voici une infographie récapitulative des informations que vous pouvez retrouver sur votre certificat d’immatriculation :
Comment lire et comprendre sa carte grise provisoire ?
La carte grise provisoire ou certificat provisoire d’immatriculation (CPI) est le document transmis par l’administration à l’issue d’une demande de certificat d’immatriculation.
Ce document a une validité d’1 mois et permet au conducteur de circuler légalement en France en attendant de recevoir la carte grise définitive.
Le CPI comporte les informations que vous retrouverez sur votre carte grise définitive :
Comment faire une demande de certificat d’immatriculation ?
Depuis le Plan Préfectures Nouvelle Génération (PPNG) de 2017, les formalités liées à la carte grise sont entièrement dématérialisées. Il n’est donc plus du tout possible de déposer un dossier de demande de carte grise en préfecture.
De plus, toutes les demandes passent par le site de l’ANTS, désormais seule compétente pour les traiter.
En revanche, vous n’êtes pas obligé de réaliser la démarche vous-même. En réalité, vous disposez de 3 options :
- Réaliser la demande vous-même ;
- Recourir aux services d’un professionnel de l’automobile agréé ;
- Passer par un prestataire habilité par le ministère de l’Intérieur.
La formalité à réaliser sur le site de l’ANTS (par vous ou l’intermédiaire de votre choix) comporte les 6 étapes suivantes :
- Créer un compte ANTS ou se connecter à l’aide de ses identifiants ou faire sa demande de carte grise via FranceConnect ;
- Sélectionner la démarche souhaitée dans la rubrique « Immatriculation » ;
- Renseigner tous les champs demandés ;
- Transmettre les pièces justificatives requises ;
- Vérifier les informations, puis valider la demande ;
- Régler les frais par carte bancaire.
Quel est le prix d’une carte grise ?
Le prix d’une carte grise n’est pas fixe. En effet, il varie en fonction des caractéristiques du véhicule et de la région d’immatriculation.
En tout état de cause, le coût final correspond à la somme de 4 taxes et d’une redevance d’acheminement :
- Taxe régionale : son prix diffère selon la région et la puissance fiscale du véhicule à immatriculer ;
- Taxe de formation professionnelle : s’applique uniquement aux utilitaires et son montant dépend du PTAC du véhicule ;
- Taxe sur les véhicules polluants : applicable aux véhicules de tourisme concernés ;
- Taxe fixe de gestion d’un montant forfaitaire de 11 € ;
- Redevance d’acheminement d’un montant de 2,76 €.
FAQ
Où trouver les chevaux sur une carte grise ?
Vous retrouverez les chevaux fiscaux de votre véhicule au champ P.6. de votre carte grise.
Où trouver le numéro VIN sur une carte grise ?
Le numéro VIN (Véhicule Identification Number) est mentionné à la ligne E du certificat d'immatriculation.
Qu'est-ce que la puissance fiscale d'un véhicule ?
La puissance fiscale d'un véhicule, également appelée puissance administrative, est déterminée par les chevaux fiscaux et correspond à la puissance de son moteur.
Demande de carte grise en ligne
Samuel Goldstein
Samuel est co-fondateur de LegalPlace et responsable du contenu éditorial. L’ambition est de rendre accessible le savoir-faire juridique au plus grand nombre grâce à un contenu simple et de qualité. Samuel est diplômé de Supelec et de HEC Paris
Dernière mise à jour le 08/03/2024
Samuel Goldstein
Samuel est co-fondateur de LegalPlace et responsable du contenu éditorial. L'ambition est de rendre accessible le savoir-faire juridique au plus grand nombre grâce à un contenu simple et de qualité. Samuel est diplômé de Supelec et de HEC Paris
Rédigé par
Samuel Goldstein
Samuel est co-fondateur de LegalPlace et responsable du contenu éditorial. L'ambition est de rendre accessible le savoir-faire juridique au plus grand nombre grâce à un contenu simple et de qualité. Samuel est diplômé de Supelec et de HEC Paris
on ne sait toujours pas précisemment ou est le numero oem apres lecture de cet article ….
Vous me l’avez enlevé de la bouche, je cherche moi aussi le numéro OEM sur la carte grise et je ne l’ai toujours pas trouvé sans ce site qui s e réclame de le fournir!
Bonjour,
Le numéro OEM ne figure pas sur la carte grise mais sur différentes pièces du véhicule. Il permet de vérifier que des pièces détachées sont bien adaptées au véhicule concerné. Afin de déterminer si une pièce est bien adaptée au véhicule, il convient de se munir du numéro VIN trouvé au champ E de la carte grise, qui est indispensable afin de rechercher le numéro OEM de cette pièce.
Nous espérons avoir su répondre à vos interrogations et vous souhaitons bon courage dans vos démarches.
L’équipe LegalPlace
Bonjour,
Concernant le numéro oem, vous pouvez consulter notre article dédié :
https://www.legalplace.eu/guides/numero-oem-carte-grise/
En espérant que notre réponse vous sera utile.
L’équipe LEgalPlace
Ou trouver l’année de fabrication dans une carte grise ?
Bonjour,
Si dans votre question vous faites référence à la date de première immatriculation de votre véhicule, vous pouvez la trouver au cadre B de la carte grise.
En espérant que notre réponse vous sera utile.
L’équipe LegalPlace
Bonjour, tout ça pour car car le titre ou trouver le numéro OEM sur la carte grise est bidon puisque on relis pour voir si on a pas oublié et remue dans les sens pour qu’au final rien !!
Je ne suis pas le seul à soulevé cela
C’est bien beau de faire des sois disant publications mais si on a pas le résultat escompté quelle est votre but recherché ???
Je n’ai pas compris ou saisi car je suis sûrement idiot la démarche ??
Bonjour, Nous vous présentons tout d’abord toutes nos excuses pour le manque de clarté que vous avez relevé dans notre article. Nous entreprenons immédiatement de procéder aux modifications nécessaires pour l’améliorer en tenant compte de vos remarques. Le numéro OEM se trouve en principe sur l’encadrement du bas de la carte grise, et correspond aux 4 ou 5 premiers chiffres de la première ligne. Les 2 derniers chiffres désignent le code d’usine de fabrication. Il est également visible sur certaines pièces du véhicule, comme le capot, la portière conducteur ou le carnet d’entretien. Si le numéro OEM n’est toujours pas… Lire la suite »
Finalement vous ne répondez toujours pas CLAIREMENT aux questions posées qui sont toutes les mêmes: où trouver le numéro OEM ; Votre site est carrément BIDON, NUL, A FUIR !!!!
Bonjour,
Vous pouvez trouver le numéro OEM de votre véhicule directement sur votre carte grise.
En espérant avoir su répondre à vos interrogations, nous vous souhaitons une belle journée.
L’équipe LegalPlace
Effectivement, tout ça pour ça. Infos bidon qui ne répondent pas à la question.
“Numéro OEM sur l’encadrement en bas de la carte grise”. Quel encadrement ?? En face de quelle code?? Si vous avez une réponse claire à fournir, alors faire une photo et encadrer les 4 ou 5 chiffres. Sinon il faut fermer sa gueule plutôt de dire n’importe quoi pour brasser de l’air et faire chier le monde.
il a raison!!
Bonjour,
Toutes nos excuses pour le manque de clarté relevé.
Le numéro OEM ne se trouve pas directement sur la carte grise.
C’est le numéro VIN (situé au repère E du certificat d’immatriculation) qui permet aux garages et autres professionnels de l’automobile de retrouver l’OEM. Ils seront alors en mesure de commander les pièces détachées adaptées au véhicule.
En espérant que notre réponse vous sera utile.
L’équipe LegalPlace
Bonjour,
Effectivement, le numéro OEM ne se trouve pas directement sur la carte grise.
C’est le numéro VIN (situé au repère E du certificat d’immatriculation) qui permet aux garages et autres professionnels de l’automobile de retrouver l’OEM. Ils seront alors en mesure de commander les pièces détachées adaptées au véhicule.
En espérant que notre réponse vous sera utile.
L’équipe LegalPlace
je n’en revient pas j’ai perdu mon temps .
on ne sait toujours pas précisement ou est le numero oem apres lecture de cet article c’est une blague ce site!!!
Bonjour,
Le numéro oem de la carte grise est noté à ces deux emplacements sur une petite étiquette. Il correspond aux 4 ou 5 premiers chiffres sur la première ligne de l’encadrement du bas. Les deux derniers chiffres, quant à eux, correspondent au code d’usine de fabrication.
En vous souhaitant une agréable journée,
L’équipe LegalPlace